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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE GASSIER
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NOSTRE PAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOSTRE PAIS
FAMILLE GASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3656100
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2029
NOSTRE PAIS de FAMILLE GASSIER

Présentation de la marque NOSTRE PAIS

Déposée le 9 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOSTRE PAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE GASSIER domicilié(e) CHE DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 835 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE GASSIER, Mme AKENINE Raphaële domicilié(e) CHE DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque NOSTRE PAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOSTRE PAIS arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

FAMILLE GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : BELLE COSTE , FAMILLE GASSIER , VIOGNIER GOURMAND


FAMILLE GASSIER, SAS - CHE DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 422835587


FAMILLE GASSIER, Mme AKENINE Raphaële - CHE DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement avec limitation le 21 mars 2019 n°2710058 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-03-21

Vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.